Mentions Légales

Mise à jour du 24 mai 2024. Le site internet www.hemosquid.com est la propriété de HEMOSQUID SAS (ci-après « HEMOSQUID »)

1.   Éditeur de site

Inès Belhadj – Fresh Mint 11 avenue Paul Eluard 38130 ECHIROLLES France contact@fresh-mint.fr +33 (0)6 29 30 59 43 Fresh Mint est inscrite au registre du commerce et des sociétés (RCS) de Grenoble sous le numéro : 884719758 (n° TVA intracommunautaire FR84884719758).

2.   Directeur de la publication du site

Monsieur Stéphane Lavallée, Représentant Légal

3.   Hébergement du site

Ce site est hébergé par OVH

4.   Contenu du site

HEMOSQUID s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. HEMOSQUID ne peut cependant en garantir l’exactitude, l’exhaustivité, la véracité ou l’absence de modification par un tiers. En outre HEMOSQUID décline toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages et  l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque. Le site internet www.hemosquid.com peut présenter des liens vers des sites extérieurs. Hemosquid n’est pas responsable de l’exactitude, l’exhaustivité ou la véracité des informations contenues sur ces sites. Ce site est réservé à un usage personnel et non marchand. Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.hemosquid.com est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Grenoble.

5.   Données personnelles – Cookies

Aucun partage des données personnelles de l’utilisateur est nécessaire à l’utilisation du site internet www.hemosquid.com Cependant, certaines données personnelles peuvent être collectées. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. L’utilisateur est informé qu’aucune information personnelle de l’utilisateur du site « www.hemosquid.com » n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.  L’utilisateur a la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle telle que la CNIL.

6.   Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site internet « www.hemosquid.com »  reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur du site internet « www.hemosquid.com »  reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Le site internet www.hemosquid.com utilise la technologie JavaScript HEMOSQUID ne saurait être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.  Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

7.   Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, qu’ils soient ou non déposés à titre de marque ou à un autre titre, qu’il soient ou non accompagnés des sigles ä, ®, ou ©, de même que la présentation et le contenu de tous les articles, logos, images et plus généralement toutes informations figurant sur le site est la propriété exclusive de HEMOSQUID. L’utilisateur ne dispose pas du droit les reproduire ou de les diffuser par quelque moyen que ce soit. Il est interdit d’utiliser, reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, copier, distribuer, tout ou partie du site quel qu’en soit le support et quel que soit le procédé employé. Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. HEMOSQUID se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

8.   Indisponibilité du site

HEMOSQUID  s’efforcera dans la mesure du possible d’assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. HEMOSQUID ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

Retour en haut